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PLAN LOCAL D'URBANISME

LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER
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argile
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Les pièces du Plan Local d'Urbanisme

01 - Rapport de présentation
PLU Combertault 01 rapport de présentation publié par La Commune de Combertault

02 - Projet d'aménagement et de développement durable

Plan Local d'Urbanisme de Combertault - Projet d'aménagement et de développement durable publié par La Commune de Combertault


03 - Règlement : prescriptions écrites

publié par La Commune de Combertault

04 - Règlement : plan de zonage (1/50000° et extrait 1/20000°)


Plan Local d'Urbanisme de Combertault - plan de zonage 1/5000 ème
publié par La Commune de Combertault

05 - Orientations d'aménagement

 

Annexes:

  • Note technique

    •  

     

  • Plan du réseau d'assainissement

    •  

     

  • Réseau d'adduction à l'eau potable

    •  

     

  • Ancienne décharge communale

    •  

     

  • Risque inondation

    •  

     

  • Droit de préemption urbain

    •  

     

  • Arrêté préfectoral du 12 mars 2004
    cartographie du risque (Plomb)

     

     

  • Périmètre de réciprocité


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Servitudes d'utilité publique

tableau des servitudes du Plan Local d'Urbanisme (Cliquer dans le tableau pour lire la documentation)


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Argile
  • Aléa retrait gonflement argile
    Telecharger Réglement: prescriptions écrites
  • Plaquette sécheresse et construction sur sol argileux




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Voir les Fiches du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Côte d'Or

 

 

 
Coordonnées
MAIRIE DE COMBERTAULT - Route de Challanges - 21200 Combertault - Tél. : +33 3 80 26 62 60 -