PLAN LOCAL D'URBANISME

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LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER accéder aux annexes accéder aux servitudes argile accéder aux fiches du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Côte d'Or Les pièces du Plan Local d'Urbanisme 01 - Rapport de présentation PLU Combertault 01 rapport de présentation publié par La Commune de Combertault 02 - Projet d'aménagement et de développement durable Plan Local d'Urbanisme de Combertault - Projet d'aménagement et de développement durable publié par La Commune de Combertault 03 - Règlement : prescriptions écrites publié par La Commune de Combertault 04 - Règlement : plan de zonage (1/50000° et extrait 1/20000°) Plan Local d'Urbanisme de Combertault - plan de zonage 1/5000 ème publié par La Commune de Combertault 05 - Orientations d'aménagement Plan Local d'Urbanisme de Combertault - 05 orientations d'aménagement publié par La Commune de Combertault Annexes: Note technique Cliquez ici pour lire Note technique Plan du réseau d'assainissement Cliquez ici pour lire Plan du réseau d'assainissement Réseau d'adduction à l'eau potable Cliquez ici pour lire Adduction eau potable Ancienne décharge communale Cliquez ici pour lire ancienne decharge Risque inondation Cliquez ici pour lire Risque innondation Droit de préemption urbain Cliquez ici pour lire Plan droit de préemption Arrêté préfectoral du 12 mars 2004 cartographie du risque (Plomb) Cliquez ici pour lire Plomb Périmètre de réciprocité Cliquez ici pour lire Périmètre de réciprocité Retour haut de page Servitudes d'utilité publique tableau des servitudes du Plan Local d'Urbanisme (Cliquer dans le tableau pour lire la documentation) Retour haut de page Argile Aléa retrait gonflement argile Plaquette sécheresse et construction sur sol argileux Cliquez ici pour lire Sécheresse et construction sur sol argileux Retour haut de page Voir les Fiches du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Côte d'Or

Coordonnées
MAIRIE DE COMBERTAULT - Route de Challanges - 21200 Combertault - Tél. : +33 3 80 26 62 60 -