> Mentions légales

Propriétaire du site :
Mairie de Combertault
Route de Challange
21200 Combertault

Informations techniques
Solution logicielle : EXTRASITE - http://www.creation.site.mairie.extrasite.fr/ 
Conception du bandeau : Mairie de Combertault
Crédit photos : Mairie de Combertault / DR

DROIT D'AUTEUR
Tous droits réservés.
Les textes, images, illustrations, animations, plans, et autres médias sont soumis à la protection du droit d'auteur. Toute reproduction, modification, transmission du contenu de ce site pour une publication écrite ou électronique est strictement interdite sauf autorisation préalable, délivrée par le responsable de publication.

CONTENU DU SITE
Les informations disponibles dans ce site sont purement informatives. Le site est régulièrement mis à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la fréquence de mise à jour des informations publiées sur ce site. 
Les responsables du site déclinent toute responsabilité pour d'éventuels dommages résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site.