MAIRIE
Accessibilité - Ajouter aux favoris - Contact  
Accueil
Associations
 

MAIRIE de COMBERTAULT
Route de Challanges
21200 Combertault
Tél. : +33 3 80 26 62 60

 

> PLAN LOCAL D'URBANISME

LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER
accéder aux annexes
accéder aux servitudes
argile
accéder aux fiches du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Côte d'Or

Les pièces du Plan Local d'Urbanisme

01 - Rapport de présentation

PLU Combertault 01 rapport de présentation publié par La Commune de Combertault

02 - Projet d'aménagement et de développement durable

Plan Local d'Urbanisme de Combertault - Projet d'aménagement et de développement durable publié par La Commune de Combertault


03 - Règlement : prescriptions écrites

publié par La Commune de Combertault

04 - Règlement : plan de zonage (1/50000° et extrait 1/20000°)


Plan Local d'Urbanisme de Combertault - plan de zonage 1/5000 ème
publié par La Commune de Combertault

05 - Orientations d'aménagement

 

Annexes:

  • Note technique
  •  

     

  • Plan du réseau d'assainissement
  •  

     

  • Réseau d'adduction à l'eau potable
  •  

     

  • Ancienne décharge communale
  •  

     

  • Risque inondation
  •  

     

  • Droit de préemption urbain
  •  

     

  • Arrêté préfectoral du 12 mars 2004
    cartographie du risque (Plomb)

     

     

  • Périmètre de réciprocité


 Retour haut de page

Servitudes d'utilité publique

tableau des servitudes du Plan Local d'Urbanisme (Cliquer dans le tableau pour lire la documentation)


 Retour haut de page

Argile
  • Aléa retrait gonflement argile
    Telecharger Réglement: prescriptions écrites
  • Plaquette sécheresse et construction sur sol argileux




 Retour haut de page

Voir les Fiches du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Côte d'Or