> PLAN LOCAL D'URBANISME
LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER
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argile
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Les pièces du Plan Local d'Urbanisme
01 - Rapport de présentation
02 - Projet d'aménagement et de développement durable
publié par La Commune de Combertault
04 - Règlement : plan de zonage (1/50000° et extrait 1/20000°)
Plan Local d'Urbanisme de Combertault - plan de zonage 1/5000 ème
publié par La Commune de Combertault
05 - Orientations d'aménagement
Annexes:
- Note technique
- Plan du réseau d'assainissement
- Réseau d'adduction à l'eau potable
- Ancienne décharge communale
- Risque inondation
- Droit de préemption urbain
- Arrêté préfectoral du 12 mars 2004
cartographie du risque (Plomb)
- Périmètre de réciprocité
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Servitudes d'utilité publique
tableau des servitudes du Plan Local d'Urbanisme (Cliquer dans le tableau pour lire la documentation)
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- Aléa retrait gonflement argile
- Plaquette sécheresse et construction sur sol argileux
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